Le certificat d'urbanisme informe sur les règles d'urbanisme et la faisabilité d'un projet de construction. Une commune peut le refuser si des réseaux d'eau ou d'électricité sont insuffisants, mais ...

Des personnes affirment être mandatés par ou membres d'un organisme public auprès des habitants du Taillan-Médoc. Attention, ...

HOUSTON--(BUSINESS WIRE)--L’ABS a attribué une classification au Saildrone Surveyor, un véhicule de surface sans pilote entièrement autonome pour les eaux profondes (USV). Avec ses 20 mètres de long ...

Avec l’évolution des technologies, les diplômes traditionnels se sont transformés en versions numériques, largement adoptées pour des diplômes, des certificats de reconnaissance et diverses ...

Après un décès, il n'est pas toujours aisé d'aborder les nombreuses démarches administratives, surtout sans l'aide d'un notaire. Le certificat d'hérédité constituant l'un des premiers documents à se ...

Pour lutter contre les dangers de l’amiante, la Wallonie envisage un certificat obligatoire lors de la vente, rénovation ou location d’un bien.

L’été est une période malheureusement propice aux abandons des animaux de compagnie et nombreux d’entre eux sont laissés par leur propriétaire. Afin de remédier à cela et de responsabiliser les ...

L’éducation physique et sportive est une discipline obligatoire qui s’adresse à tous les élèves. Elle doit être adaptée à l’âge et aux possibilités individuelles, déterminées par un contrôle médical ...

Le tribunal correctionnel de Châteauroux (Indre) jugeait, le 3 novembre 2025, un salarié soupçonné d’avoir présenté à son ...

D'après des données de l'Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario, plus de 260 médecins ont fait des demandes pour ...